RÈGLEMENT CONCOURS VOUS AVEZ UNE NOUVELLE


Article 1 : Organisateur
Les concours Vous Avez une Nouvelle sont organisés par l’association L'Arbre Perché. Ils ont pour but de promouvoir l'écriture.

Article 2 : Modalités d’inscription
Les participants doivent envoyer leurs textes à l'adresse suivante : vousavezunenouvelle@gmail.com
Les participants sont informés par email du lancement des sessions, du thème des sessions, du résultat des concours. Leur inscription sur la mailing list leur permet de participer aux concours, toutefois sans obligation de participation. Ils peuvent à tout moment être retirés de la mailing list par simple demande de leur part.
Les candidats doivent transmettre dans les délais impartis pour chaque session:
- leur texte
- pour leur première inscription la convention dûment remplie,
Les personnes mineures devront également fournir une autorisation parentale.

Article 3 : Critères
Les œuvres devront répondre aux critères suivants :
- répondre au thème de la session en cours
- 1 page maximum sous format électronique
- Police: Times New Roman 12, interligne simple
- Marges (haut, bas, droite et gauche) : 2.5 cm

Article 4 : Droits d’auteur :
Les participants garantissent que leur œuvre est originale, inédite, et qu’ils disposent librement de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle (notamment droits d’auteur et des droits voisins) attachés à cette œuvre.
Ils déclarent que l’œuvre ne contrevient pas, en tout ou partie, à des droits d’auteur ni des droits de toute tierce partie, ni à toute autre disposition du droit en vigueur, et assume donc l’entière responsabilité au titre de cette œuvre.
Notamment, les participants garantissent que dans l’hypothèse où ils auraient utilisé des échantillonnages ou des extraits d’œuvres existantes, ils ont obtenus l’autorisation préalable de leur(s) auteur(s) ou ayant(s) droit au titre de cette utilisation. Ainsi, les œuvres ne devront pas :
- contenir des éléments violant des droits de propriété intellectuelle ;
- comporter des propos choquants, insultants ou diffamants à l’encontre d’autrui, ou ne respectant pas la législation et réglementation française, cette liste n’étant pas limitative.
Les participants garantissent les organisateurs contre toute revendication de tiers tant au titre des droits d’auteur que des droits voisins.

Article 5 : Jury
Un jury désignera le lauréat. Les membres du jury ne sont pas autorisés à concourir. Les critères de notation du jury sont les suivants : Cohérence de l’histoire, qualité du style, respect des consignes et appréciation générale.

Article 6 : Prix
Le lauréat de la session choisit le thème de la session suivante.

Article 7 : Droits
Les participants autorisent l’association L'Arbre Perché à utiliser, diffuser et reproduire gratuitement les textes envoyés pour les concours selon les termes de la convention présentée en annexe.

Article 8 : Respect et modifications du règlement
L’association L'Arbre Perché se réserve le droit d’écourter, de proroger, de modifier ou d’annuler ce concours si les circonstances l’exigeaient. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.
La validation de l’inscription implique de la part des participants l’acceptation pleine et entière du présent règlement et des modalités de déroulement du concours.